Des députés tentent de “secouer le cocotier” pour développer le sport au travail

Bis repetita ? On prend les mêmes constats, les mêmes recommandations et on recommence ? Pas tout à fait mais cela y ressemble un peu. Le 3 avril, Karl Olive (Yvelines, Renaissance) et Claudia Rouaux (Ille-et-Vilaine, PS) ont remis leur rapport sur le sport au travail à la commission des affaires culturelles et de l’éducation nationale de l’Assemblée nationale, après une “mission flash” de trois mois. En 2022, les députées Maud Petit et Aude Amadou remettaient un rapport sur le même sujet à Jean Castex. Leurs recommandations ne semblent pas vraiment avoir été reprises par l’exécutif ou le législateur⁽¹⁾. Certaines se retrouvent une nouvelle fois dans le rapport présenté hier. Mais ses auteurs croient désormais en un alignement des planètes. « Le contexte il y a deux ans n’était pas le même. Il est aujourd’hui plutôt favorable, avec un effet Jeux Olympiques et une prise de conscience », croit espérer Claudia Rouaux, qui cite un texte sur le sport que l’Assemblée nationale devrait examiner à l’automne. « On essaie une fois de plus de secouer le cocotier, avec des actions de terrain validées », répond de son côté Karl Olive.

Hypocrisie

En plus de rappeler la différence entre manque d’activité physique et sédentarité (« une personne peut être tout à la fois sportive et sédentaire : un employé de bureau qui fait une ou deux heures de sport chaque semaine mais passe huit heures chaque jour assis à son travail est quelqu’un de sédentaire »), Karl Olive et Claudia Rouaux rappellent leurs méfaits sur la santé. Prévention des risques psychosociaux et des troubles musculo-squelettiques, meilleure ambiance de travail et esprit d’équipe… Le travail des deux députés permet de rappeler, à l’inverse, les bienfaits induits par la pratique d’activités physiques et sportives (APS) en milieu professionnel. Les élus évoquent des données leur ayant été communiquées par la Direction des sports qui prouveraient qu’elle est synonyme d’augmentation de la productivité, de baisse de l'absentéisme et même de diminution du reste à charge des assurés en matière de dépenses de santé.

Pourtant, la pratique est encore peu développée en France. D’après plusieurs sondages cités, environ 10 % des salariés pratiquent une APS en milieu professionnel et seuls 13 % des dirigeants déclarent avoir mis en place des aménagements ou solutions pour leurs salariés, d’après une enquête du Medef réalisée en décembre 2022. Selon les deux députés, le principal frein au développement de l’APS en milieu professionnel est culturel. Ils identifient des points bloquants : le manque de sensibilisation des employeurs, des salariés et de leurs représentants, une « résistance au changement », le manque d’infrastructures ou de matériels disponibles sur place…

Ils citent également des contraintes financières et des inquiétudes liées aux problèmes de santé et sécurité, « les employeurs pouvant être préoccupés par les risques potentiels pour la santé et la sécurité de leurs employés liés à la pratique d’APS sur le lieu de travail, ce qui peut les dissuader de promouvoir ou d’organiser de telles activités ». Mais la création d’une simple association peut simplifier les enjeux de responsabilité juridique, loue Claudia Rouaux. « La peur des accidents du travail est une vaste hypocrisie de la part des employeurs », s’énerve un peu Karl Olive. Il en veut pour exemple le cas de Poissy, ville dans laquelle il a instauré, lorsqu’il en était le maire, l’APS sur le temps de travail dès 2017, et n’a pour le moment enregistré qu’un seul accident (une glissade dans un pédiluve).

« Le cadre législatif et réglementaire apparaît adapté pour faciliter et encourager » le développement de l’APS au travail, estiment les rapporteurs. « On ne souhaite pas complexifier le système mais le simplifier. On ne peut pas tout demander à l’Etat. Je crois à l’expérimentation et la preuve par l’exemple », résume Karl Olive, qui indique que seulement quelques-unes de leurs recommandations nécessitent une traduction législative, comme la création  d’un « titre sport » sur le modèle du ticket restaurant, que le travailleur pourrait abonder.

Parmi les recommandations des rapporteurs pour développer les APS au travail : sensibiliser l’ensemble des employeurs aux bienfaits du sport au travail à travers des campagnes de sensibilisation, installer des référents territoriaux dans chaque région pour mobiliser et accompagner les employeurs, si besoin en mutualisant les projets entre plusieurs entreprises, renforcer l’offre d’équipements sportifs de proximité, créer un label entreprise sportive, qui serait une marque d’attraction pour les potentiels salariés, ou encore, « inciter et accompagner concrètement les employeurs par la diffusion d’outils relatifs aux aspects opérationnels, financiers et juridiques ». Mais Claudia Rouaux nuance : elle ne croit pas vraiment aux simples incitations et estime elle que cela devrait passer par « une obligation » de l’employeur de proposer ces activités.

Autre recommandation : que l’APS au travail soit institutionnalisée dans les collectivités territoriales. Pour Karl Olive, il est plus simple pour elles de s’engager en la matière puisqu’elles possèdent déjà leurs propres équipements et animateurs sportifs en interne. L’exemple de Poissy avait d’ailleurs été repris dans le rapport de Charlotte Parmentier-Lecocq sur la santé au travail de 2018. Mais lors des débats autour de la réforme de la santé au travail, les partenaires sociaux, aussi bien côté salariés qu’employeurs, ont semblé réticents à ce que l’entreprise se mêle de ce sujet. Ils se sont bien gardés de traiter le sujet lors de l’Accord national interprofessionnel sur la santé au travail de 2020. Aujourd’hui, les deux rapporteurs réclament de les saisir pour qu’ils négocient un ANI spécifiquement sur le sujet.

1. Interrogée sur les éventuelles suites données à son rapport il y a cinq mois par ActuEL HSE, Maud Petit n’a pas répondu, malgré les relances.